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mardi 30 décembre 2014

La réforme de l'assurance chômage roule pour nous !

Bonjour à tous,

Voici un petit topo sur la réforme de l'assurance chômage entrée en vigueur au 1er octobre 2014 et permet de cumuler plus facilement allocation de retour à l'emploi (ARE) et revenus du travail.

Cette fiche concerne principalement : les contrats doctoraux devenus demi-ATER, les ATER plein devenu demi-ATER, les contrats doctoraux/ATER et demi-ATER devenus CDD-LRU ou ATV/CEV : bref tous ceux qui étaient sous contrat et restent sous contrat mais ont une forte diminution de leur rémunération mensuelle.

Alors voilà comment ça marche :

vendredi 19 décembre 2014

Compte-rendu de la réunion du groupe de travail du 17/12/2014

La proposition de REH qui nous a été faîte est la suivante : 


Si un chargé de TD n'enseigne pas plus d'une matière par semestre (soit une matière sur l'année, soit une matière par semestre), il aura droit à une validation de service de 2h équivalent TD par groupe. 


exemple : un contrat doctoral qui a 4 groupes sur un semestre dans la même matière ou 2 groupes annuel (1 matière / semestre) a droit à 4x2h = 8h équivalent TD. 4h permettrons de valider son reliquat de service, le reste sera payée au tarif de l'heure complémentaire soit 40.91 euros brut (envion 33.3 net). L'ensemble des doctorants contractuels sont donc assuré d'avoir une prime de 163.4 € brut soit environ 130 euros net).


exemple 2 : un ATV qui assume 4 groupes dans une matière percevra lui l'intégralité de la prime puisqu'il n'a pas de "reliquat" en raison de l'absence de service : il touchera donc  327,8€ brut.

exemple 3 : un ATV à 6 groupes sera garanti de toucher 490€ nrut, idem pour un ATER qui aurait valider son reliquat avec des enseignements (en tutorat ou autre), si son reliquat n'est pas validé, alors il aura droit à une prime de 245€ brut

Ensuite, un chargé de TD qui enseigne sur un même semestre plusieurs matières pourra quant à lui bénéficier d'une validation de 2,5h éq TD par groupe. 


exemple : Un contrat doctoral qui effectue l'intégralité de son service sur un seul semestre mais dans deux matières différentes bénéficiera d'une validation de service de 10h équivalent TD soit une prime de 245 euros brut (environ 200 euros net). En revanche s'il a effectué des enseignements pour valider son reliquat il touchera 409,1€.



exemple 2 : Un ATV ayant 6 groupes de TD, deux matières au premier semestre et une matière au second semestre, ou 3 groupes dans deux matières sur un même semestre aura droit à une prime de : 6 x 2.5 = 13h éq td soit 531,83€ brut. Un ATER dans la même situation qui n'aurait pas compléter son reliquat de service touchera lui une prime de 368,19€ brut.


Enfin, un chargé de TD servant de bouche trou qui aurait 3 matières différentes sur un seul et même semestre aura droit à une validation de service de 3h équivalent TD par groupe de TD. 

exemple : un ATV qui aurait 3 matières différentes sur un même semestre aura droit à une prime de 3 x 6 = 18h équivalent TD soit 736 euros brut.


Sur le principe nous sommes d'accord sur le fait que, compte tenu du fait que le budget n'est pas extensif, il est normal que les chargés de TD les plus précaires bénéficient de plus que ceux qui ont un financement.

En revanche, nous réfléchissons à un modèle plus simple qui tiendrait compte du nombre de matière enseignée au total sur l'année et non plus sur un seul semestre pour répartir mieux les primes selon les situations.

Il nous faut également prendre en considération la situation des chargés de TD dont le schéma de TD n'est pas celui de 10 séances d'1h30 ce qui est très répandu en économie et parfois en droit (notamment pour ceux qui interviennent en AES, ou qui ont des demi-TD ou des td de 2h).

N'hésitez pas à nous faire remonter aussi vite que possible vos problématiques spécifiques pour que nous puissions en tenir compte lors de la prochaine négociation.

A côté de cette prise en compte de notre charge de travail lié aux TD, il devrait normalement être intégré au REH la prise en compte des copies/ oraux/ surveillances que nous effectuons dans d'autres matières que celles enseignées dans les conditions de la précédente convention des Agents Non-Titulaires. Les taux devraient en principe rester les mêmes mais seront convertis en heures équivalent TD mais nous avons obtenus qu'ils restent indexé sur le SMIC. Cela doit faire l'objet d'une délibération devant le Conseil d'administration dès la rentrée. En attendant nous vous suggérons de ne pas encore accepter de copies ou d'oraux ou des surveillances... juste au cas où le CA refuserait de voter ce REH.

Enfin, ces mesures seront accompagnées d'un cadrage qui sera réalisé par le directeur du collège en concertation avec les directeurs d'UF nouvellement élus. Cadrage qui portera sur : 

- La détermination des tâches qui relèvent du service d'un chargé de travaux dirigés et de celles qui relèvent du chargé de cours.
- Afin de limiter les coûts liés à la "prime" attribuée à la diversité des enseignements : un effort particulier sera fait lors de la réunion de répartition des travaux dirigés pour limiter les situations où un chargé de TD se retrouverait à devoir assumer différentes matières sur un même semestre.
- La limitation des effectifs de travaux dirigés. La prime ayant été calculée en fonction des données recensée lors de notre sondage sur la charge de travail que représente les travaux dirigés, à l'époque le nombre d'étudiants par groupe était de 29 en moyenne. Or, nous sommes aujourd'hui à 34 étudiants en moyenne en droit et presque 37 en économie.
- Enfin, les directeurs de collège et d'UF vont devoir se mettre d'accord sur la règle qui devra s'appliquer aux enseignants n'ayant pas de chargé de travaux dirigés pour qu'ils puissent être aider dans la correction des copies d'examen. Jusqu'à présent la règle était : 200 copies par cours pour le titulaire du cours, le reste pouvant donner lieu à l'aide de correcteur (chargés de TD principalement). Sauf que cette règle conduit à ce qu'un enseignant qui aurait 3 cours à 200 étudiants ne puissent jamais se faire aider et se retrouvent à devoir corriger 600 copies en l'espace de 2 ou 3 semaines. Cela dit, nous ne sommes pas directement concernés par cette question.

Concernant les problèmes liés à l'affiliation à la sécurité sociale pour les étudiants assurés sociaux


Voici le mail d'Alexandra Puard à ce sujet :
Bonjour,

S'agissant de la question relative aux régimes de SS, je ne dispose pas de réponse du ministère à ce jour.  
Toutefois, à l'occasion d'échanges récents avec les mutuelles étudiantes ( organismes de SS pour les étudiants), il ressort que la réforme en cours qui aboutira à la disparition du régime spécifique de SS étudiante et donc d'une gestion par le régime général viendra assurément clarifier la situation des doctorants; 
Bien cordialement.
AP
Notre réponse :

Madame, 

Merci pour cette information. Effectivement la suppression des mutuelles étudiantes seraient l'idéal pour faire des économies et clarifier la situation.
Nous reviendrons vers vous avant le début des prochaines inscriptions pour faire un nouveau point sur cette question et pour éventuellement établir des règles claires pour la prochaine rentrée (l'ensemble des vacataires lors des inscriptions devront recevoir les mêmes instructions notamment).
Cordialement,

Nous vous signalons au passage que le défenseur des droits fait actuellement une grande enquête sur les mutuelles étudiantes, c'est l'occasion de témoigner de leurs pratiques illicites ici.

Un resto pour Noël ?

Vous trouverez ci-dessous le dernier mail du Vice-Président ... Joyeux noël ! On va pouvoir de nouveau manger au restaurant du personnel au tarif personnel !

Bonjour

Je reviens vers vous suite à vos différentes questions et notamment celle concernant la restauration et le SUAS.


Renseignements pris voici des premiers éléments de réponse à votre interpellation.

Suite à une réunion qui s'est déroulée le 15 décembre au sein de notre université entre le Pole RHDS, la Direction des Services Informatiques et le SUAS, il a été acté de nous aligner sur la proposition du CROUS concernant la problématique de la délivrance des cartes Aquipass pour les Doctorants.

Les doctorants garderont donc une carte étudiant (car ils y tiennent beaucoup). Mais une personne ne peut avoir qu'une seule carte AQUIPASS (ou étudiant ou personnels). Pour contourner à cette obligation ils se feront délivrer une carte Aquipass "banalisée" par le CROUS, pour pouvoir accéder aux différents restaurants CROUS ouverts aux personnels.

Le SUAS ne délivrera pas de carte Aquipass aux doctorants.

Les services RH de l'université vont éditer des attestations de salaire, avec un équivalent INM qui seront ventilées dans nos antennes SUAS. Quand un doctorant aura récupéré cette attestation, et (ou) avec son contrat de travail, il pourra se présenter au CROUS pour finaliser sa carte "personnel"

En espérant que cette réponse correspond au mieux à vos attentes.

Nous programmerons une réunion courant janvier (3eme semaine) pour faire un point d'étape (REH et autres questions).

Je vous souhaite de très bonnes fêtes.

Dean LEWIS

samedi 6 décembre 2014

The Force Awakens !


Assemblée Générale étudiants - personnels :

Mercredi 10 Décembre, à 12h30 en Amphi BERNARD

L'ensemble des étudiants, doctorants, docteurs, enseignants, enseignants-chercheurs, personnels administratifs sont invités à se rendre à une grande Assemblée générale afin d'évoquer les difficultés actuelles liées aux coupes budgétaires au sein de l'enseignement-supérieur.

Nous encourageons l'ensemble des doctorants, docteurs et chargés d'enseignement à se joindre à cette initiative pour faire entendre notre voix. En se réunissant massivement, malgré la fatigue et le peu d'énergie qu'il nous reste, nous donnerons un nouveau souffle aux négociations qui doivent encore avoir lieu au mois de décembre et qui souffrent cruellement de cette baisse d'énergie.



Assemblée générale pour la constitution d'une Association des doctorants, docteurs et chargés d'enseignement en SHS : 

Mercredi 10 Décembre, à 11h30 en Amphi BONNARD

Les statuts ont été rédigés, ils ne restent plus qu'à les voter lors de l'AG constitutive de l'association. Cette association sera un levier important pour faire entendre notre voix puisqu'elle sera en mesure d'effectuer des recours devant la justice pour le compte des doctorants. Ainsi, l'obtention du paiement des heures complémentaires en temps et en heures, l'obtention de contrats de travail pour les ATV/ CEV, la fin des inégalités de traitement entre les différents statuts seront des actions que cette association pourra porter devant un juge en ayant un intérêt à agir. Nous espérons que cela permettra de mettre un terme aux pratiques illicites qui perdurent depuis déjà trop longtemps au sein de cette Université.

vendredi 28 novembre 2014

Assemblée Générale - Jeudi 4 Décembre - 12h30 - amphi CHENEAUX

Bonjour à toutes et tous,


Une nouvelle Assemblée Générale est prévue le jeudi 4 Décembre à 12h30 dans l’amphithéâtre CHENEAUX.

Voici l’ordre du jour (non exhaustif) :
-    Non paiement de certains vacataires pour le second semestre, non paiement des charges d'enseignement des nouveaux contrats doctoraux (et signatures d'avenant par les contrats doctoraux)
-       Etat des lieux des discussions sur le référentiel équivalence horaire
-       Point sur le (non) paiement des copies d’examen pour les ATV et ATER et sur la non reconduction de la convention permettant le paiement des charges d'examen effectuée pour le compte d'une autre matière
-    Inégalité de traitement (retard de paiement des heures complémentaires par rapport aux titulaires et selon les statuts, accès au restaurant des personnels) 

De plus, à la suite de ces informations seront abordés les points suivants :
-       Actions futures.
-       Création de l’association des doctorant(e)s et chargé(e)s d’enseignement en SHS.


Merci de diffuser largement l'information et d'avance désolé pour les doublons !


Comptant sur notre détermination et notre solidarité,


mercredi 26 novembre 2014

Point sur les contrats doctoraux

Voici un résumé de la situation des contrats doctoraux, documents à l'appui  :

- Les contrats doctoraux de cette année : Comme vous pouvez le constater la charge d'enseignement ne fait plus partie du contrat et ce dernier est intégralement dédié à la recherche. La charge d'enseignement devrait faire l'objet d'un "avenant" qui viendra s'ajouter au 1607h si l'on en croit ce contrat. Autrement dit, la durée de travail prévue pour les nouveaux contrats doctoraux seraient de 1875h et non plus 1607h annuelle. Cela a au moins l'avantage d'être plus proche de la réalité mais pour le moment, les doctorants effectuent des charges d'enseignement sans contrat de travail et sans la rémunération qui s'y attache. La charge d'enseignement étant ici assimilée à une charge complémentaire nous aimerions avoir confirmation qu'elle ne sera pas traitée comme le reste des heures complémentaires et donc payée en une seule fois, en novembre.

- L'exemple d'un ancien contrat doctoral ("contrat doctoral") : la charge d'enseignement fait partie intégrante du contrat et représente 1/5e de la durée de travail du doctorant, soit 64h équivalent TD. 

- Enfin, l'avenant que les anciens contrats doctoraux sont exhortés à signer par la DRH : nous ignorons l'utilité et la portée de ces avenants. Ils ne disent pas clairement qu'ils suppriment du contrat initial la charge d'enseignement mais soumettent cette charge à la signature d'un avenant annuel qui aura potentiellement un impact sur la rémunération des contrats doctoraux. Si comme nous le redoutons ces avenants suppriment la charge d'enseignement et font du contrat doctoral un simple contrat de recherche, la formalité que constitue la signature d'un avenant pourra, comme c'est le cas actuellement avec les nouveaux contrats doctoraux, conduire à une variation importante de la rémunération au cours de l'année : la rémunération serait de 1300 euros au cours du premier semestre jusqu'à la signature de l'avenant pour ensuite retrouver son montant normal de 1640 euros à compter de janvier. Le moment de la régularisation des sommes non versées au titre du premier semestre reste une inconnue (janvier ? juillet ? novembre de l'année suivante comme le reste des heures complémentaires ?). 

Le Directeur de l’École doctorale Fabrice Hourquebie, et le directeur adjoint, Gilles Auzero ont été saisie de cette question (puisque chaque document indique en visa "l'avis du directeur de l'ED"). Fabrice Hourquebie doit se renseigner et nous faire un retour dès qu'il aura obtenu des explications. 

En attendant, nous vous suggérons de ne pas signer l'avenant avant d'avoir eu plus d'informations.

jeudi 13 novembre 2014

Exonération des frais d'inscription : mode d'emploi

Bonjour à tous,

L'exonération sur critères sociaux pour les doctorants a eu un peu de mal à se mettre en place. Vous trouverez ci-joint le dossier de candidature à remplir : cette version est annotée par la Présidence pour nous indiquer ce qui relève de la demande d'aide sociale et ce qui relève de la demande "simple" d'exonération.

Voici au passage le mail de Dean Lewis (Vice-présidence du CA de l'UB) à ce sujet en cas de problèmes lors de la constitution ou de l'examen de votre dossier de candidature :

"Bonjour,

Comme convenu nous vous apportons des éléments de réponses plus précis concernant d'une part le dossier exonération des droits d'inscription et d'autre part la réglementation concernant l'affiliation à une sécurité sociale étudiante. Cette analyse a été produite par Alexandra Puard que je tiens à remercier.

Pour le premier point un dossier type annoté (puces en jaune) avec un certains nombre de précisions qui répondent à vos questions. En résumé, les doctorants ne sont pas concernés par toutes les sections et peuvent mentionner des informations sociales et fiscales sur l'année universitaire en cours soit à partir de la rubrique situation familiale, soit à partir de la lettre de motivation (format libre).

Je reste à votre disposition pour plus d'information et le cas échéant programmer un temps d'échange sur ces sujets (la réunion REH est en cours de programmation).
Très cordialement

Dean LEWIS"

dimanche 19 octobre 2014

Élections UF Droit et sciences politiques

Les chargés de travaux dirigés en droit et sciences politiques présentent une liste au sein du collège B (Maîtres de conférence, enseignants et personnels assimilés). 

Le vote aura lieu 
le JEUDI 23 OCTOBRE 
en salle des Actes à Pessac. 

Soyez nombreux à venir voter pour que les chargés de travaux puissent être représentés au sein du conseil de faculté. 
Retrouvez l'ensemble des informations relatives au scrutin sur le site de l'université (procuration, autres listes, professions de foi).


Liste autonome des chargés de travaux dirigés
soutenue par l'association Ad'hoc

Marie Peyronnet (COMPTRASEC)
Yan Carpentier (ISCJ)
Débora Arcader (IEJ)
Grégori Puydebois (CERCCLE)
Claire Vachet (CAHD)
Timothée David (ISCJ)


Profession de foi

Les élections au Conseil de la faculté de droit et science politique, composante du collège DSPEG, se dérouleront le 23 octobre prochain.

Ce conseil est le centre d’impulsion des décisions concernant la détermination des plaquettes d’enseignement ainsi que des modalités de contrôle des connaissances.

Les chargés de travaux dirigés, parce qu’ils sont actuellement le lien entre l’étudiant et le chargé de cours et de fait, particulièrement sensibles aux problématiques relatives aux enseignements, sont donc parfaitement légitimes à siéger au sein de ce conseil.

Forts de nos expériences, nous pensons pouvoir participer activement aux débats relatifs à toutes ces questions, notamment celles relatives à l’accès aux rattrapages, aux réformes passées et à venir concernant l’évaluation des connaissances (exemple de la réforme de la L1).

Les chargés de travaux dirigés étant bien souvent les exécutants des décisions pédagogiques dictées par la Faculté, leur vécu ne peut qu’être utile au bon fonctionnement du service public de l’enseignement supérieur.

Par ailleurs, les conditions d’enseignement vont en se dégradant à mesure des restrictions budgétaires qui se succèdent. Le sous-encadrement au sein de la Faculté de droit et science politique est une réalité que l’on ne peut plus ignorer. Les groupes de travaux dirigés de plus de 30 étudiants sont devenus la norme, à quelques rares exceptions près, et atteignent parfois la quarantaine d’étudiants. Cela n’est absolument pas satisfaisant pour les étudiants, qui ne disposent pas de conditions idéales d’études, ni pour les enseignants dont la charge de travail ne cesse de croître année après année.

Avec le statut hybride qui est bien souvent le nôtre, plus tout à fait étudiants, mais pas encore enseignants titulaires, nous estimons que nos préoccupations méritent une représentation spécifique.

Pour toutes ces raisons, nous présentons une liste autonome, propre aux chargés de travaux dirigés.

Élections UF Économie, gestion et AES

Les chargés de travaux dirigés en économie, gestion et AES présentent une liste au sein du collège B (Maîtres de conférence, enseignants et personnels assimilés). 

Le vote aura lieu 
le JEUDI 23 OCTOBRE 
en salle des Actes à Pessac. 

Soyez nombreux à venir voter pour que les chargés de travaux puissent être représentés au sein du conseil de faculté. 
Retrouvez l'ensemble des informations relatives au scrutin sur le site de l'université (procuration, autres listes, professions de foi).


Liste des DOCTORANTS ET CHARGES D’ENSEIGNEMENT EN ECONOMIE, GESTION ET AES

Natacha Fauvet
Nicolas Yol
Thibaud Deguilhem


Profession de foi

Le 23 octobre 2014 sera l’occasion d’élire vos représentants au conseil de l’unité de formation de la Faculté d’Economie, Gestion et AES et nous avons souhaité proposer notre candidature à cette élection.

En tant que doctorants et chargés de Travaux Dirigés, il nous apparaît primordial d’être représentés dans cette composante. En effet, nous sommes au plus proche des problématiques qui se posent, notamment concernant les modalités d’enseignement (explosion du nombre d'étudiants par groupes de TD, totalité des plaquettes de formation étudiantes à reconstruire) ou les problématiques budgétaires (restriction budgétaire sévère).

Par la présente, nous tenons à faire émerger les problématiques spécifiques des doctorants et chargés d’enseignement en économie, gestion et AES. En effet, les questions soulevées l’an dernier lors de la mobilisation historique des doctorants en SHS et leur résolution dépendent également des décisions prises au sein de la Faculté (nombre de supports de demi-ATER par exemple).

Nous avons fait le choix de ne pas proposer une liste complète afin de ne pas soustraire l’ensemble des postes à pourvoir. Nous sommes convaincus que toutes les sensibilités doivent être représentées et cette liste volontairement incomplète nous permet de ne pas entrer en concurrence directe avec les Maîtres de Conférences et les autres enseignants relevant de ce collège.

Nous nous engageons à nous impliquer auprès de tous les chargés d’enseignement (doctorants, financés ou non, mais aussi Maîtres de Conférences et autres enseignants) pour que chacun puisse travailler dans les meilleures conditions possibles. Nous nous tiendrons à l’écoute de chacun et serons bien sûr disponibles dans le cas où une requête, un problème ou tout autre motif auquel nous pourrions apporter une réponse (dans la mesure du possible) se présente.

lundi 13 octobre 2014

Les PV des conseils du Collège DSPEG

# PV du 16 septembre 2014 (premier bilan CDD LRU)
# PV du 16 juillet 2014 (statuts du collège DSPEG)
# PV du 17 juin 2014
# PV du 20 mai 2014
# PV du 29 avril 2014 (point sur la situation des doctorants)
# PV 11 avril 2014

Rappel : Nos élus doctorants au sein de ce collège sont Timothée David et Suneha Seetahul 

mardi 9 septembre 2014

Remboursement des frais de transport


L'université prend en charge la moitié des frais de transport des agents publics entre leur résidence habituelle et leur lieu de travail. Vous pouvez bénéficier de cet avantage si vous bénéficiez d'une rémunération à "l'indice" (donc c'est possible pour les contrats doctoraux et ATER) en remplissant ce document et en le ramenant à votre DRH accompagné d'une photocopie de votre titre de transport et d'un récépissé du transporteur (sur lequel il faudra votre nom et le montant que vous avez déboursé pour votre titre de transport, ou un échéancier de vos paiements).  

lundi 4 août 2014

La sécurité sociale de l'étudiant

Ce poste a fait l'objet d'une mise au propre et d'une analyse plus poussée ici. 

L'université a mis à jour la fiche concernant la sécurité sociale étudiante. Source de conflits depuis de nombreuses années entre les étudiants et l'université, nous réitérons notre position consistant à dire que les étudiants assurés sociaux n'ont pas à payer la sécurité sociale étudiante, y compris lorsqu'ils sont assurés au titre de leur qualité de chômeur ou d'un CDD ne couvrant pas l'année universitaire (1er octobre - 30 sept). 

I.
     Exposé de la situation juridique

Les étudiants se trouvant au chômage doivent-ils s’acquitter des cotisations de sécurité sociale étudiant lors de leur inscription ?

En plus d’être coûteuse pour l’étudiant (213 euros pour 2014/2015), administrativement chronophage (l’étudiant aura quitté une première fois la sécurité sociale étudiante pour le régime général des travailleurs et devrait retourner à la sécurité sociale étudiante lors de cette inscription puis rebasculer sur le régime général lorsqu’il redeviendra salarié… sachant que ce type de changement prends plusieurs mois en général : autant de mois où il devra faire l’avance des frais de santé), cette obligation d’affiliation à la sécurité sociale des étudiants est potentiellement inutile voire illégale lorsqu’elle concerne un étudiant assuré social.

mercredi 30 juillet 2014

Conseil d'administration du 17 juillet 2014 et rendez-vous avec le Vice-Président

Cher(e)s collègues,

M. Dean Lewis, vice président du CA de l'Université de Bordeaux a souhaité rencontrer l'ensemble des participants aux différents groupes de travail (CDD LRU, exonération, Référentiel) pour faire un bilan des différentes avancées et le point sur ce qu'il reste à faire.

Le Conseil d'administration de l'Université de Bordeaux a pris deux délibérations nous concernant à l'occasion du CA du 17 juillet 2014. Ce CA a été suivi le 23 juillet d'une réunion entre plusieurs élus doctorants (collège DSPEG, Commission recherche et département SHS) et le Vice-Président de l'UB, Dean Lewis dont voici le compte-rendu :