Assemblée Générale - Jeudi 4 Décembre - 12h30 - amphi CHENEAUX

Bonjour à toutes et tous,

Une nouvelle Assemblée Générale est prévue le jeudi 4 Décembre à 12h30 dans l’amphithéâtre CHENEAUX.

Voici l’ordre du jour (non exhaustif) :

-    Non paiement de certains vacataires pour le second semestre, non paiement des charges d'enseignement des nouveaux contrats doctoraux (et signatures d'avenant par les contrats doctoraux)

-       Etat des lieux des discussions sur le référentiel équivalence horaire

-       Point sur le (non) paiement des copies d’examen pour les ATV et ATER et sur la non reconduction de la convention permettant le paiement des charges d'examen effectuée pour le compte d'une autre matière

-    Inégalité de traitement (retard de paiement des heures complémentaires par rapport aux titulaires et selon les statuts, accès au restaurant des personnels) 

De plus, à la suite de ces informations seront abordés les points suivants :

-       Actions futures.

-       Création de l’association des doctorant(e)s et chargé(e)s d’enseignement en SHS.

Merci de diffuser largement l'information et d'avance désolé pour les doublons !

Comptant sur notre détermination et notre solidarité,

Représentants des doctorants et chargés d'enseignement SHSdoctorantsshs@gmail.com 
http://doctorantsshs.blogspot.fr

Point sur les contrats doctoraux

Voici un résumé de la situation des contrats doctoraux, documents à l'appui  :

- Les contrats doctoraux de cette année : Comme vous pouvez le constater la charge d'enseignement ne fait plus partie du contrat et ce dernier est intégralement dédié à la recherche. La charge d'enseignement devrait faire l'objet d'un "avenant" qui viendra s'ajouter au 1607h si l'on en croit ce contrat. Autrement dit, la durée de travail prévue pour les nouveaux contrats doctoraux seraient de 1875h et non plus 1607h annuelle. Cela a au moins l'avantage d'être plus proche de la réalité mais pour le moment, les doctorants effectuent des charges d'enseignement sans contrat de travail et sans la rémunération qui s'y attache. La charge d'enseignement étant ici assimilée à une charge complémentaire nous aimerions avoir confirmation qu'elle ne sera pas traitée comme le reste des heures complémentaires et donc payée en une seule fois, en novembre.

- L'exemple d'un ancien contrat doctoral ("contrat doctoral") : la charge d'enseignement fait partie intégrante du contrat et représente 1/5e de la durée de travail du doctorant, soit 64h équivalent TD. 

- Enfin, l'avenant que les anciens contrats doctoraux sont exhortés à signer par la DRH : nous ignorons l'utilité et la portée de ces avenants. Ils ne disent pas clairement qu'ils suppriment du contrat initial la charge d'enseignement mais soumettent cette charge à la signature d'un avenant annuel qui aura potentiellement un impact sur la rémunération des contrats doctoraux. Si comme nous le redoutons ces avenants suppriment la charge d'enseignement et font du contrat doctoral un simple contrat de recherche, la formalité que constitue la signature d'un avenant pourra, comme c'est le cas actuellement avec les nouveaux contrats doctoraux, conduire à une variation importante de la rémunération au cours de l'année : la rémunération serait de 1300 euros au cours du premier semestre jusqu'à la signature de l'avenant pour ensuite retrouver son montant normal de 1640 euros à compter de janvier. Le moment de la régularisation des sommes non versées au titre du premier semestre reste une inconnue (janvier ? juillet ? novembre de l'année suivante comme le reste des heures complémentaires ?). 

Le Directeur de l’École doctorale Fabrice Hourquebie, et le directeur adjoint, Gilles Auzero ont été saisie de cette question (puisque chaque document indique en visa "l'avis du directeur de l'ED"). Fabrice Hourquebie doit se renseigner et nous faire un retour dès qu'il aura obtenu des explications. 

En attendant, nous vous suggérons de ne pas signer l'avenant avant d'avoir eu plus d'informations.

Exonération des frais d'inscription : mode d'emploi

Bonjour à tous,

L'exonération sur critères sociaux pour les doctorants a eu un peu de mal à se mettre en place. Vous trouverez ci-joint le dossier de candidature à remplir : cette version est annotée par la Présidence pour nous indiquer ce qui relève de la demande d'aide sociale et ce qui relève de la demande "simple" d'exonération.

Voici au passage le mail de Dean Lewis (Vice-présidence du CA de l'UB) à ce sujet en cas de problèmes lors de la constitution ou de l'examen de votre dossier de candidature :

"Bonjour,

Comme convenu nous vous apportons des éléments de réponses plus précis concernant d'une part le dossier exonération des droits d'inscription et d'autre part la réglementation concernant l'affiliation à une sécurité sociale étudiante. Cette analyse a été produite par Alexandra Puard que je tiens à remercier.

Pour le premier point un dossier type annoté (puces en jaune) avec un certains nombre de précisions qui répondent à vos questions. En résumé, les doctorants ne sont pas concernés par toutes les sections et peuvent mentionner des informations sociales et fiscales sur l'année universitaire en cours soit à partir de la rubrique situation familiale, soit à partir de la lettre de motivation (format libre).

Je reste à votre disposition pour plus d'information et le cas échéant programmer un temps d'échange sur ces sujets (la réunion REH est en cours de programmation).
Très cordialement

Dean LEWIS"

AG 13 Novembre 2014