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mardi 5 mai 2015

Rémunération des charges d'examen et de la charge de travail des travaux dirigés

Bonjour à tous,

Comme vous le savez à la suite de notre mouvement de l'année dernière des négociations ont été ouvertes avec le Vice-Président du Conseil d'administration, Dean Lewis et le Directeur du collège DSPEG, Loïc Grard.

Vous trouverez dans ce document le contenu de ce qui a été négocié pour les chargés de travaux dirigés.

En raison d'un retard de plus en plus important dans la réalisation du référentiel équivalence horaire (REH), le Vice-Président a annoncé lors du dernier conseil d'administration que la partie REH concernant les doctorants serait pour cette année prise en charge par le Collège DSPEG sous la forme d'une validation de service dans SGSE (exactement de la même manière que pour les copies supplémentaires ou les surveillances effectuées en plus de votre service).

Ce changement de modalités ne nous pose pas de problème sur le principe, mais nous vous demandons d'être vigilants et de NE PAS VALIDER VOTRE SERVICE SUR SGSE tant que cette validation de service n'apparaît pas dans SGSE dans les modalités précisées dans le document ci-dessus.

En cas de difficultés nous vous encourageons à nous en faire part dans les commentaires pour que nous puissions y répondre ou les faire remonter le plus rapidement possible. 

12 commentaires:

  1. Bonjour, j'aurais besoin de quelques précisions :D
    Je donne en exemple mon cas (si tout est correct ?) :
    Je suis ATER et ai une matière au premier semestre, une autre au second. J'ai donc un coefficient matière de 2.25, pour 90h de TD.
    Je bénéficie donc d'une validation de service de 90x2.25/15 = 13.5h eq. TD, qui équivalent à 552.26€ brut.
    Je dois enlever mon reliquat de 6h, soit au final 7.5h eq. TD, donc je devrais bénéficier d'une prime de 306.81€ brut.
    Ma question est : où vérifier celà ? J'avais déjà validé la fiche prévisionnelle sur SGSE, je ne sais pas si c'est important. Pour le moment à part mes heures il n'y a rien d'autre sur l'interface.

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    1. Bonjour,

      Tes calculs semblent bons.

      Pour ce qui est de la vérification nous y travaillons et c'est la raison pour laquelle on vous conseil d'attendre pour valider votre service SGSE au cas où la validation serait comme de par hasard irréversible. On doit donc discuter avec Loïc Grard de la manière dont cela devra apparaître dans SGSE et surtout comment rectifier la situation pour ceux qui ont déjà validé leur service.

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    2. Ok j'attends la suite alors :D
      Mais du coup c'est bon pour moi vu que je n'ai validé que la fiche prévisionnelle mais pas la définitive ou ça va (peut-être) poser problème ?

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    3. A priori cela devrait être bon tant que la fiche définitive n'est pas validée. On vous tiendra au courant lorsque l'on aura pu voir L. Grard pour lui parler de ce problème (qui peut-être n'en est pas un). C'est par précaution que l'on vous conseille de ne plus rien valider en attendant une réponse claire de sa part.

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    4. Ok ! Merci pour la réponse rapide

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  2. Nous avons eu une réponse de Dean Lewis (Vice-Président du CA de l'Université de Bordeaux) le7 mai dernier :

    "J'ai demandé à ce qu'une UE spécifique soit créée et alimentée par un flux financier, cette étape est en cours et devrait être complétée d'ici la fin de la semaine prochaine".

    DONC, ne validez votre service SGSE qu'une fois que l'UE spécifique apparaîtra et que l'on vous aura crédité du nombre d'heures complémentaires correspondant à votre situation personnelle (voir le tableau dans le document).

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  3. Bonjour,

    J'ai une question par rapport au calcul du coefficient. J'ai 64h de service qui se répartissent comme suit: une matière (2 groupes soit 30h ) et une demi-matière (2 groupes soit 15h) au premier semestre, et une demi-matière (2 groupes soit 15h) au second semestre. J'ai cru comprendre que mon coefficient matière est de 1.75 + 0.125 = 1.875 ou 1.75 + 0.25 = 2 (s'il y a une bonification de 0.125 par demi-matière) et donc une validation de service de 7.5h ou 8h. Or, sur SGSE, j'ai 10h, ce qui aurait été calculé sur la base d'un coefficient matière de 2.5 (soit l'équivalent de 3 matières).
    Ma question: quel est le bon calcul? Et à qui dois je m'adresser pour signaler l'erreur le cas échéant?
    Autre question (plus une remarque). Je pense que ce n'est pas très important, mais je tiens quand même à signaler cette petite erreur: pour les heures d'équivalent TD, je suis sur la liste des doctorants UFR droit (code: DOC-DT) alors que je suis doctorante en économie.

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  4. Le coefficient de demi-matière ne s'applique que lorsqu'il y en a qu'une.

    Dans ton cas : 2 demi-matières = 1 matière (de 30h soit 10 séances à préparer d'1h30)

    Donc au final tu devrais appliquer à ton nombre d'heures le coefficient DEUX MATIÈRES, soit une validation de service de 9h.

    Il est possible que pour un soucis de simplification ils aient assimiler les demi-matière à une matière ce qui du coup est tout à ton avantage. Pour t'en assurer il faut demander à Nathalie Boucher.

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    1. Je vois. Merci pour la réponse.

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  5. Bonjour,
    Merci pour ce travail. J’ai contacté l’Administration pour la revalorisation de mes heures d’enseignement sur la base de votre tableau et il m’a été opposé que je n’y avais pas le droit en raison de mon statut de CEV.
    Il ne me semble pourtant pas que les CEV aient été exclus des négociations et je ne comprends pas bien ce qui justifie cette différence de traitement.
    Quelqu’un d’autre rencontre la même difficulté ? D'avance merci.

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  6. Bonsoir,

    Initialement la présidence ne voulait pas entendre parler des CEV qui ont par principe un emploi principal et ne sont donc plus étudiants.

    Or, cette prime liée aux TD a été envisagée pour compenser la fin de l'exonération des frais d'inscription car il était moralement discutable d'exiger à des salariés qu'ils paient pour pouvoir travailler (les statuts d'ATV ou contrat doctoraux et ATER étant conditionné à l'inscription en 3e cycle).

    Nous avons fait remarqué que certains CEV sont bien doctorants et s'acquittent donc des frais d'inscription, il a donc été admis de les inclure dans le bénéfice de la prime.

    Pour l'heure cependant les CEV qui n'ont pas de FI d'inscription à payer ne peuvent pas bénéficier de ce dispositif. Nous en sommes désolés mais le rapport de force n'était pas des plus favorables pour faire le forcing.

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  7. Bonjour,

    Effectivement, les CEV non doctorants ne sont hélas pas pris en charge par l'Université pour le moment.
    Les négociations portaient initialement, comme le souhaitant l'AG sur une compensation des frais d'inscription par une revalorisation du travail. C'est ce qui a été mis en place par l'Université.
    Cependant, nous avons à plusieurs reprises rappelé à nos interlocuteurs (seuls décideurs) que cela ne pouvait pas exclure les CEV qui font le même travail que les autres chargés d'enseignement. Le mythe du CEV richissime ayant hélas la peau dure, l'Université n'a pour le moment accepté d'étendre à ces derniers, sauf doctorants.

    Toutefois, le mécanisme voté par le conseil d'administration de l'UB (nous n'avons à aucun moment participé au processus de décision, seulement aux discussions préparatoires) met manifestement en place les éléments pour une extension de ce dispositif à tous les CEV. Il ne reste donc qu'à faire le pas. Nous aurons à coeur de rappeler cette carence, mais ne pourrons faire les choses seuls!!

    Voila pour les explications que nous pouvons donner sur la différence de traitement. Sur la manière dont elle est mise en oeuvre, elle n'est pas juste, puisque le travail est le même pour tous et devrait donc être rémunéré de manière identique. Toutefois, sur un plan d'ensemble, elle tend à améliorer une inégalité qui existait jusque là à savoir que les personnes qui travaillaient en tant que doctorant touchaient au final moins que les CEV non doctorant puisqu'ils devaient s'acquitter de leurs frais d'inscription avant de pouvoir travailler.
    Ce n'est donc pas véritablement la création d'une inégalité, mais plutôt un rééquilibrage global des situations.

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